Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rouvroy de Saint-Simon, Guillaume de (14..-1525)

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1486 (n. st.), 29 janvier. Déclaration de Prégent Jonchiers, sergent à cheval, demeurant à Paris, rue des Nonnains-d'Hyères, selon laquelle,...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
1486, 20 août. Déclaration de noble Guy Pot, comte de Saint-Pol, seigneur de la Prune-au-Pot, premier chambellan du Roi, selon laquelle la p...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
1485, 17 novembre. Accord entre noble Louis d'Illiers, écuyer, seigneur du Mesnil-Madame, Rosse, Fumesson et de Villeneuve, d'une part et Gu...

Cote : MC/ET/VIII/19

Période : 1485 - 1485

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
1486, 23 octobre. Attestation de nobles Philippe d'Aulnoy, seigneur de Goussainville, et Pierre de Mesnillet, écuyer, selon laquelle ils ont...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
1484 (n. st.), 14 janvier. Bail pour trois ans par Guillaume de Saint-Simon, seigneur de Précy et de Rasse, à Jacquet Bellehacque, pêcheur à...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1484 - 1484

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Transaction entre Guillaume de Saint-Simon, seigneur de Rasse et de Précy, et Marie de La Vacquerie, sa femme, d'une part et Jean de Baunas,...

Cote : MC/ET/VIII/23

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)

Rouvroy de Saint-Simon, Guillaume de (14..-1525)

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