Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes

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Récompenses honorifiques (médailles de bronze, d'argent, mention honorable) : classeur des arrêtés, dossier travail préparatoire, dossier ho...

Cote : 1647 W 3

Période : 1929 - 1989

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Conseil départemental

Cote : 1647 W 4-6, 8

Période : 1935 - 2008

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Commission administrative paritaire départementale

Cote : 1647 W 16-20

Période : 1932 - 2003

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics

Cote : 1647 W 11

Période : 1992 - 1998

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Commission départementale d'amélioration et d'organisation des services publics en zone de montagne

Cote : 1647 W 23

Période : 1989 - 1995

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Arrêté préfectoral et comptes-rendus.

Cote : 1647 W 23

Période : 1989 - 1995

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Rentrée 1994 : Institut médico-éducatif de Gap Le Bois de Saint-Jean. Rentrée 1995 : Association "École 05" contre l'arrêté de carte scolair...

Cote : 1647 W 14

Période : 1994 - 2003

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Rentrée 2003 : Laragne et dossier cabinet.

Cote : 1647 W 21

Période : 1991 - 2003

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Rentrée 2003 : Laragne et dossier cabinet (suite).

Cote : 1647 W 22

Période : 1991 - 2003

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes
Personnel affecté à l'Inspection académique

Cote : 1647 W 25

Période : 1908 - 2012

Fonds : Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes

Direction des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes

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