Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Secrétariat d'État de la Marine

Date de fin :

1790

Source :

data.bnf.fr : France. Secrétaire d'Etat de la marine

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Matricules des officiers et militaires des colonies

Cote : COL D2 C 1

Période : 1711 - 1768

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
1780

Cote : COL D2 C 1BIS

Période : 1650 - 1901

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
États de services dit « Alphabet Laffilard », de 1627 à 1780

Cote : COL D2 C 222

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Répertoire général

Cote : COL D2 C 198

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Officiers civils des colonies : enregistrement intégral des provisions, lettres patentes, commissions, brevets, ordres du roi, certificats, ...

Cote : COL D2 C 2

Période : 1731 - 1761

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Officiers civils et militaires en service (colonies d'Amérique) : enregistrement sommaire des provisions, commissions, brevets, ordres et l...

Cote : COL D2 C 3

Période : 1747 - 1762

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Officiers civils et militaires des colonies (toutes colonies) : enregistrement sommaire des lettres patentes, provisions, commissions, breve...

Cote : COL D2 C 5

Période : 1763 - 1782

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Officiers civils et militaires des colonies : matricules

Cote : COL D2 C 4

Période : 1747 - 1747

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Listes d'officiers en service en Océanie

Cote : COL D2 C 178

Période : 1844 - 1848

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Propositions pour la Légion d'honneur, la médaille militaire et la médaille d'honneur

Cote : COL D2 C 270

Période : 1872 - 1876

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL

France. Secrétariat d'État de la Marine

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