Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jacques-de-la-Boucherie, élection de marguilliers

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SAINT-JACQUES-de-la-BOUCHERIE (Election de Marguilliers) § Acte d'assemblée des marguilliers pour élire à la place de Jean de GAUMONT, seign...

Cote : MC/ET/II/175

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1635 - décembre 1644 (étude II)
SAINT-JACQUES-de-la-BOUCHERIE (Election de marguilliers) § Election d'un commissaire des pauvres pour un an : Le sieur BREBAN, marchand bour...

Cote : MC/ET/II/189

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
SAINT-JACQUES-de-la-BOUCHERIE (élection de marguilliers) § Election de Denis BEGUIN comme commissaire des pauvres de la paroisse au lieu du ...

Cote : MC/ET/II/185

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
SAINT-JACQUES-de-la-BOUCHERIE (Election de Marguilliers) § Election des Sieurs LALEMAND, conseiller en la cour de Parlement et com. ès Requê...

Cote : MC/ET/II/181

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
SAINT-JACQUES-de-la-BOUCHERIE (élection de marguilliers) § Election du sieur FORME et du sieur CHANTEREAU, pour une année entière, à la plac...

Cote : MC/ET/II/185

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
SAINT-JACQUES-de-la-BOUCHERIE (Election de Marguilliers) § Les marguilliers et paroissiens assemblés : (avec ENUMERATION COMPLETE et signatu...

Cote : MC/ET/II/166

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1635 - décembre 1644 (étude II)

Saint-Jacques-de-la-Boucherie, élection de marguilliers

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