Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de La Faurie

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Déclarations individuelles de propriété pour établir l'état de section A.

Cote : E DEPOT 44 G 1

Période : 1792 - 1792

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
État de section A.

Cote : E DEPOT 44 G 5

Période : 1792 - 1792

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Travaux communaux (1821-1895) ; affermage d'une cave (1871) ; location de la maison communale et du logement du curé (1824).

Cote : E DEPOT 44 M 1

Période : 1821 - 1895

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Église paroissiale : adjudication des travaux, délibération communale, cahier des charges, devis estimatif, détail des ouvrages à faire, réc...

Cote : E DEPOT 44 M 2

Période : 1816 - 1913

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Cimetière communal. - Projet d'agrandissement, construction d'un mur de clôture : secours, rapport, devis, métré, détail estimatif (1869-187...

Cote : E DEPOT 44 M 5

Période : 1846 - 1918

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Écoles communales : agrandissement et réparations (1846-1919), construction (1903-1909), écoles temporaires : baux à loyer, réclamation (186...

Cote : E DEPOT 44 M 6

Période : 1845 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Chemins vicinaux.

Cote : E DEPOT 44 O 6

Période : 1825 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Association syndicale des digues sur la rive gauche du Buëch.

Cote : E DEPOT 44 O 16

Période : 1819 - 1842

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie

Municipalité de La Faurie

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