Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Munier-Chatry de La Fosse, Marie Louise

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Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire, et Marie Louise Munier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant à Maisons-Laffit...

Cote : MC/ET/CXIII/1156

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire, et Marie Louise M[e]unier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant 68, rue de l'...

Cote : MC/ET/CXIII/981

Période : 1853 - 1853

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis TRESSE, 20 mai 1831 - 15 novembre 1860 (étude CXIII)
Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire et photographe, et Marie Louise Munier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant à...

Cote : MC/ET/CXIII/1028

Période : 1860 - 1860

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis TRESSE, 20 mai 1831 - 15 novembre 1860 (étude CXIII)
Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire et photographe, et Marie Louise Munier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant 7...

Cote : MC/ET/CXIII/1048

Période : 1863 - 1863

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire et photographe et Marie Louise Munier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant av...

Cote : MC/ET/CXIII/1151

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire et photographe, et Marie Louise Munier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant 7...

Cote : MC/ET/CXIII/1189

Période : 1878 - 1878

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens avec donation au dernier vivant entre Pierre François Henri Cammas, propriétaire...

Cote : MC/ET/XVIII/1205

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Jacques ROQUEBERT, 16 mars 1838 - 5 mai 1868 (étude XVIII)
Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire, et Marie Louise Munier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant 68, rue de l'Arc...

Cote : MC/ET/CXIII/971

Période : 1851 - 1851

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis TRESSE, 20 mai 1831 - 15 novembre 1860 (étude CXIII)
Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire et photographe, et Marie Louise Munier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant 7...

Cote : MC/ET/CXIII/1063

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)
Obligation par Pierre François Henri Cammas, propriétaire et photographe, et Marie Louise Munier-Chatry de La Fosse, son épouse, demeurant 7...

Cote : MC/ET/CXIII/1067

Période : 1866 - 1866

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Marc SCHELCHER, 15 novembre 1860 - 28 juillet 1882 (étude CXIII)

Munier-Chatry de La Fosse, Marie Louise

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