Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Présidence de la République

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Emploi du temps, discours, déplacements, 1990-1992.

Cote : 19940617/1-19940617/2

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Emploi du temps du ministre, 1991-1992. | Discours du ministre, 1990-1992.

Cote : 19940617/1

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Déplacements du ministre, 1991-1992.

Cote : 19940617/2

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Correspondances avec la présidence, le Premier ministre et le ministre des Finances ; notes des conseillers techniques, 1990-1992.

Cote : 19940617/3-19940617/7

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Cabinet : | Enregistrement du courrier, octobre 1990-septembre 1991. | Correspondance diverses (départ et arrivée), août 1991-juillet 1992.

Cote : 19940617/3

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Correspondances avec l'Elysée et Matignon, 1990-1992.

Cote : 19940617/4

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Correspondances avec les ministères des finances et du budget, 1991-1992.

Cote : 19940617/5

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Notes des conseillers techniques, 1990-1992.

Cote : 19940617/6

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Correspondance avec les conseillers techniques, 1992. | Notes des directeurs, 1991-1992.

Cote : 19940617/7

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)
Politique Agricole Commune (PAC), GATT, relations internationales, 1990-1992.

Cote : 19940617/8-19940617/9

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1992)

France. Présidence de la République

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