Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pomereu, François de (1595-1661 ; conseiller d'Etat)

20 contenus liés

POMEREU (François de) écuyer, fils de François de POMEREU, seigneur de la BRETESCHE SAINT NOM et autres lieux, conseiller du Roi en ses cons...

Cote : MC/ET/LXXIII/365

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et privé, et direction de ses finances, président en son Grand Con...

Cote : MC/ET/LXXIII/376

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) chevalier seigneur de La Bretesche Saint Nom, Vaumartin et La Thuillerie, conseiller du roi en ses conseils, doyen des...

Cote : MC/ET/LXXIII/382

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Constitution par Louise Badran, veuve de feu Mathieu Bontemps, conseiller du roi, président et trésorier de France en la généralité de Soiss...

Cote : MC/ET/LXXIII/382

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Constitution par François de Pomereu, conseiller du roi en ses conseils d'état et privé, président au grand conseil, se faisant fort de Deni...

Cote : MC/ET/LXXIII/342

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) chevalier, conseiller du roi en ses conseils, président au grand conseil, demeurant en son hôtel vieille rue du Temple...

Cote : MC/ET/LXXIII/386

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1647 - 1659 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) chevalier, seigneur de la Bretèche Saint Nom et Vaumartin, conseiller du roi en ses conseils d'Etat et privé, présiden...

Cote : MC/ET/LXXIII/389

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1647 - 1659 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) chevalier, conseiller du roi en ses conseils d'Etat et privé, président en son Grand Conseil, demeurant vieille rue du...

Cote : MC/ET/LXXIII/398

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1647 - 1659 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et privé et direction de ses finances, président en son Gd Conseil, chevalier...

Cote : MC/ET/LXXIII/367

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) chevalier, conseiller du roi en ses conseils d'Etat et privé et direction de ses finances, président en son Grand Cons...

Cote : MC/ET/LXXIII/370

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Nombreux actes par François de Pomereu, sieur de La Bretesche, conseiller du roi en ses conseils, président en son Grand conseil, demeurant ...

Cote : MC/ET/LXXIII/353

Période : 1639 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) conseiller du roi en ses conseils, présidant au grand conseil, seigneur de la Bretèche Saint-Nom et autres lieux, deme...

Cote : MC/ET/LXXIII/356

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, président en son grand conseil seigneur...

Cote : MC/ET/LXXIII/358

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son Hôtel, président en son Grand Conseil, demeura...

Cote : MC/ET/LXXIII/366

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et privé, direction de ses finances, Président en son Grand Conseil, seigneur...

Cote : MC/ET/LXXIII/374

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) conseiller du Roi en ses conseils et direction de ses finances, président en son Grand Conseil, demeurant à Paris, rue...

Cote : MC/ET/LXXIII/375

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et Privé et direction de ses finances, président en son grand cons...

Cote : MC/ET/LXXIII/371

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) seigneur de LA BRETECHE SAINT NOM, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et privé, ancien président en son Grand Co...

Cote : MC/ET/LXXIII/368

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
OFFICE de conseiller du Roi et MAITRE DES REQUETES ordinaire de son hôtel § Vente par François de POMEREU, président au Grand Conseil, à Eti...

Cote : MC/ET/LXXIII/343

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
POMEREU (François de) Conseiller au Parlement, demeurant rue Saint-André-des-Arts § Procuration de François de POMEREU à Bertrand FAVEREL, s...

Cote : MC/ET/LXXIII/295

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)

Pomereu, François de (1595-1661 ; conseiller d'Etat)

20 contenus liés

Liens