Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trésorerie principale de Gap

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- Perception de Briançon : S.I.V.U. De défense contre l'incendie. - Trésorerie principale de Gap : commune de Jarjayes, commune de Manteyer,...

Cote : 1266 W 12

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Trésorerie principale de Gap : commune de Valserres, C.C.A.S. De Valserres. - Perception de Guillestre : commune de Mont-Dauphin, commune ...

Cote : 1266 W 38

Période : 1990 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Briançon : S.I.V.U. Du Patrimoine, S.I.V.U. De Val Clarée, S.I.V.U. De défense contre l'incendie. - Perception d'Embrun : co...

Cote : 1266 W 109

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Trésorerie principale de Gap : commune de Rabou, commune de Valserres. Perception de Guillestre : commune de Mont-Dauphin, commune de Réotie...

Cote : 1266 W 180

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Trésorerie principale de Gap : commune d'Avançon, commune de La Bâtie-Vieille, commune de La Freissinouse, commune de Montgardin.

Cote : 1266 W 212

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Trésorerie principale de Gap : Service des ordures ménagères de Valserres. - Perception de Guillestre : commune de Mont-Dauphin, commune d...

Cote : 1266 W 246

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Trésorerie principale de Gap : commune et centre communal d'action sociale de Montgardin, commune et centre communal d'action sociale de Pel...

Cote : 1189 W 7

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception d'Embrun : commune de Saint-Sauveur. - Trésorerie principale de Gap : commune d'Avançon, La Bâtie-Vieille, La Freissinouse.

Cote : 1189 W 36

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Trésorerie principale de Gap : commune et centre communal d'action sociale de Montgardin, commune et centre communal d'action sociale de Pel...

Cote : 1189 W 37

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Trésorerie principale de Gap : commune et centre communal d'action sociale de La Bâtie-Vieille, La Freissinouse, commune et centre communal ...

Cote : 1189 W 63

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Trésorerie principale de Gap

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