Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Institut universitaire de technologie (IUT)

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Construction du 3e département.

Cote : 3004 W 192-200

Période : 1986 - 1991

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Dossiers de marché de travaux de l'entreprise générale, des sous-traitants, de l'architecte.

Cote : 3004 W 197

Période : 1987 - 1988

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Suivi des travaux :

Cote : 3004 W 198

Période : 1987 - 1988

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Institut universitaire de technologie (IUT) (51 rue Barthélémy de Laffemas, commune de Valence). - Extensions.

Cote : 3004 W 192-203

Période : 1986 - 2000

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Dossier des ouvrages exécutés :

Cote : 3004 W 199

Période : 1988 - 1988

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Dossier des ouvrages exécutés par lot et entreprise (lot 1 à 13 et voierie et réseaux divers).

Cote : 3004 W 200

Période : 1988 - 1988

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Construction d'un 4e département. - Projet :

Cote : 3004 W 201

Période : 1995 - 1995

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Avant-projet détaillé.

Cote : 3004 W 192

Période : 1987 - 1988

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Dossier de marché :

Cote : 3004 W 193

Période : 1987 - 1987

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
2e tranche de travaux :

Cote : 3004 W 194

Période : 1987 - 1987

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Projet :

Cote : 3004 W 195

Période : 1986 - 1991

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Contrôle technique :

Cote : 3004 W 196

Période : 1987 - 1988

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Création d'un demi département Génie des télécommunications et réseaux .

Cote : 3004 W 202-203

Période : 1998 - 2000

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé , avant-projet détaillé, dossier de consultation des entrep...

Cote : 3004 W 202

Période : 1998 - 1998

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Suivi des travaux : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance ; contrôle technique : rapport initial, rapport final, rapport d...

Cote : 3004 W 203

Période : 1999 - 2000

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.

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