Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Beuve, Jacques de

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SAINTE-BEUVE (Jacques de) Marchand apothicaire épicier bourgeois de Paris § Echange entre Madeleine LE VEST, veuve de René SIMONNEAU, procur...

Cote : MC/ET/LXXIII/339

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
LEGER (Jean) Apothicaire du Roi, demeurant rue Saint-André-des-Arts § Quittance de Jean LEGER à Marie GILLOT, sa femme, auparavant veuve de ...

Cote : MC/ET/LXXIII/343

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Apprentissage concernant Jacques de SAINTE-BEURNE, maître apothicaire-épicier et bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/LIX/4

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Confirmation de la vente faite par Jean AURILLE, et sa femme, à Jacques de SAINTE-BEUFVE, tonnelier demeurant à Saint-Marcel-les-Paris, de t...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1509 - 1509

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Confirmation de la vente par Jehan AURILLE, couroier de cuirs, époux de Colette ROLIN, demeurant à Saint-Marcel-les-Paris, et sa femme, à Ja...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1509 - 1509

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)

Sainte-Beuve, Jacques de

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