Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Georges, Jacques de

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Quittance. Saint-Georges, Jacques de. Dufour. (famille)

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
GILLET, Louis Marie Pierre

Cote : V/1/515

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
SAINT-GEORGES, Jacques de

Cote : V/1/332

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
PAINTAUD, Jean Jacques

Cote : V/1/355

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
ROLIN, Nicolas

Cote : V/1/473

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
SAINT-GEORGES, Jacques de

Cote : V/1/470

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
SAINT-GEORGES, Jacques de

Cote : V/1/424

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Sous-location, d'une durée égale à celle de son propre bail, par Jacques de Saint-Georges, teinturier en cuirs, grand rue Saint-Jacques, mai...

Cote : MC/ET/XXXIII/22

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Inventaire après décès: Bourjot, Elisabeth. Saint-Georges, Jacques de (veuve). Saint Paul (rue), n° 13.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste COUCHIES, 15 avril 1823 - 20 juillet 1836 (étude CV)

Saint-Georges, Jacques de

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