Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Troyes, Jean Baptiste de ( 16..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

13 juin 1678

Date de décès :

29 décembre 1698

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Troyes, Jean-Baptiste de

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Achat de charge par Jean Moulineau, principal clerc de Jean-Baptiste de Troyes, rue Neuve-Saint-Lambert, à Jean Le Vasseur, notaire au Châte...

Cote : MC/ET/XLVI/140

Période : 1685 - 1685

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste de TROYES, 13 juin 1678 - 29 décembre 1698 (étude XLVI)
Testaments et pièces diverses déposés de confiance.

Cote : MC/ET/XLVI/1025

Période : 1701 - 1900

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XLVI. MC/ET/XLVI/684, MC/ET/XLVI/1024-MC/ET/XLVI/1031/A (1735-1864)
Images du répertoire du notaire Jean-Baptiste de Troyes pour l'étude XLVI

Cote : MC/RE/XLVI/2

Période : 1678 - 1698
Minutes et brevets. 1648 - 1684

Cote : MC/ET/VI/929

Période : 1648 - 1684

Fonds : Minutes et répertoires du notaire notaires divers, 1648 - 1684 (étude VI)

Troyes, Jean Baptiste de ( 16..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

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