Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Vergne, Louis de

35 contenus liés

Bail par Jacques de Guillon, seigneur de Marmousse, conseiller du roi en ses conseils, demeurant rue Christine, à Louis de La Vergne, d'une ...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
LA VERGNE (Louis de) conseiller du Roi, trésorier des gardes du corps de S.M. et Marie PHILIPPE, sa femme, demeurant rue Christine § Echange...

Cote : MC/ET/LXXIII/363

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
LA VERGNE (Louis de) conseiller du roi et trésorier des gardes de S.M., Marie PHILIPPE, sa femme, demeurant rue Christine. § Rétrocession de...

Cote : MC/ET/LXXIII/364

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
LA VERGNE (Louis de) Conseiller du Roi et trésorier des Gardes du Corps de S.M., demeurant rue Christine § Constitution de rente à Louis de ...

Cote : MC/ET/LXXIII/376

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
LA VERGNE (Louis de) conseiller du roi, trésorier des gardes du corps de S.M. § Transport par Marguerite de CLARIS, femme de René de LAVAL, ...

Cote : MC/ET/LXXIII/378

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
LA VERGNE (Louis de) Trésorier des gardes du corps du Roi, demeurant rue Christine § Vente par Georges DESCHAMPS, écuyer, gentilhomme servan...

Cote : MC/ET/LXXIII/371

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Déclaration de Jean Guillard, marchand de vins à Paris, comme quoi la constitution faite ce jour devant Tronson et Bontemps, par Charles de ...

Cote : MC/ET/XXIII/240

Période : 1610 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GUILLARD, 4 janvier 1605 - juin 1618 (étude XXIII)
Constitution par Louis de La Vergne, avocat en la cour de Parlement, demeurant rue Gervais-Laurent, et Marie de La Croix, sa femme, à Mathie...

Cote : MC/ET/XXIII/241

Période : 1610 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GUILLARD, 4 janvier 1605 - juin 1618 (étude XXIII)
PAVÉE (rue) Grande maison en 2 corps d'hôtels, cour, puits, paroisse Saint-André des Arts § Délaissement par Louis de LA VERGNE, ayant le dr...

Cote : MC/ET/LXXIII/289

Période : 1616 - 1616

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
VIALAR (Félix) sieur de LA FOREST de CIVRY, conseiller du Roi, Maître des requêtes ordinaire de son Hôtel, demeurant à Paris rue Pavée, paro...

Cote : MC/ET/LXXIII/280

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)

La Vergne, Louis de

35 contenus liés

Liens