Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hild, Jean Georges (notaire)

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Minutes, Août 1830-août 1831

Cote : 7 E 20 .3/22

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, Décembre 1839-12 juin 1840

Cote : 7 E 20 .3/33

Période : 1839 - 1840

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, Janvier 1836-15 novembre 1836

Cote : 7 E 20 .3/28

Période : 1836 - 1836

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 16 juin 1840-janvier 1841

Cote : 7 E 20 .3/34

Période : 1840 - 1841

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, Septembre 1831-juin 1832

Cote : 7 E 20 .3/23

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, Juillet 1832-15 juillet 1833

Cote : 7 E 20 .3/24

Période : 1832 - 1833

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 16 juillet 1833-13 juillet 1834

Cote : 7 E 20 .3/25

Période : 1833 - 1834

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 16 juillet 1834-14 mars 1835

Cote : 7 E 20 .3/26

Période : 1834 - 1835

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 18 mars 1835-décembre 1835

Cote : 7 E 20 .3/27

Période : 1835 - 1835

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 17 novembre 1836-13 septembre 1837

Cote : 7 E 20 .3/29

Période : 1836 - 1837

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III

Hild, Jean Georges (notaire)

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