Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delesgue, Etienne (1788-1833)

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1788-1790

Cote : 6E 52

Période : 1788 - 1790

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
1791-1793

Cote : 6E 53

Période : 1791 - 1793

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
ans III-IV

Cote : 6E 54

Période : 1794 - 1796

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
ans V-VI

Cote : 6E 55

Période : 1796 - 1798

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
ans VII-IX

Cote : 6E 56

Période : 1798 - 1801

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
ans X-XI

Cote : 6E 57

Période : 1801 - 1802

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
ans XII-XIII

Cote : 6E 58

Période : 1803 - 1804

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
1806-1809

Cote : 6E 59

Période : 1806 - 1809

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
1810-1813

Cote : 6E 60

Période : 1810 - 1813

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien
1814-1816

Cote : 6E 61

Période : 1814 - 1816

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Sébastien

Delesgue, Etienne (1788-1833)

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