Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delvaux, Gilbert (1866-19..)

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Gilbert Joseph Henri Albert Delvaux.

Cote : 2 E 8 387 - 396, 398-445

Période : 1899 - 1908

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
Novembre-décembre 1899

Cote : 2 E 8 388

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
Avril-juin 1900

Cote : 2 E 8 390

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
Octobre-décembre 1900

Cote : 2 E 8 392

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
Avril-juin 1901

Cote : 2 E 8 394

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1er janvier-8 février 1902

Cote : 2 E 8 398

Période : 1902 - 1902

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1er juillet-31 août 1902

Cote : 2 E 8 401

Période : 1902 - 1902

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1er novembre-31 décembre 1902

Cote : 2 E 8 403

Période : 1902 - 1902

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1er mars-29 avril 1905

Cote : 2 E 8 416

Période : 1905 - 1905

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1er-24 février 1906

Cote : 2 E 8 422

Période : 1906 - 1906

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)

Delvaux, Gilbert (1866-19..)

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