Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saqui-sannes (marquis de)

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Correspondance active et passive de Napoléon III.

Cote : 400AP/42

Période : 1853 - 1870

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Minutes de lettres et lettres de Napoléon III aux ministres, au duc de Morny, à l’Impératrice, à des officiers, classées par ordre chronolog...

Cote : 400AP/42

Période : 1853 - 1870

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Lettres et rapports adressés à Napoléon III par les maréchaux Niel, Randon, Regnault de Saint-Jean d’Angély, et Vaillant.

Cote : 400AP/42

Période : 1857 - 1870

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Note sur le traité de 1860 avec la Chine annotée par l’Empereur.

Cote : 400AP/42

Période : 1860 - 1860

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Lettre de l’ambassadeur de France à Berlin envoyant au ministre des Affaires étrangères une traduction de la Constitution fédérale de l’Alle...

Cote : 400AP/42

Période : 1867 - 1867

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Notes sur l’armée adressées à Napoléon III.

Cote : 400AP/42

Période : 1865 - 1865

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).

Saqui-sannes (marquis de)

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