Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Pelvoux

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Agallas.

Cote : E DEPOT 101 CC 1

Période : 1643 - 1643

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
Agallas.

Cote : E DEPOT 101 CC 2

Période : 1667 - 1667

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Cote : E DEPOT 101 DD 1

Période : 1692 - 1746

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
Montagne de l'Eychauda. - Droits de fauchage et de pâturage : traité, convention.

Cote : E DEPOT 101 DD 1

Période : 1692 - 1746

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
Affaires entre particuliers : litige.

Cote : E DEPOT 101 II 1

Période : 1760 - 1760

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
C - Bibliothèque administrative

Cote : E DEPOT 101 C 1

Période : 1817 - 1817

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
Bulletin des ministères

Cote : E DEPOT 101 C 1

Période : 1817 - 1817

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
Bulletins des lois. - Détention par l'ancien maire : rappel de la législation, état.

Cote : E DEPOT 101 C 1

Période : 1817 - 1817

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
Changement de nom de la commune : décret.

Cote : E DEPOT 101 D 5

Période : 1893 - 1893

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
Circulaires de la Chancellerie sur les conditions d'inscription des actes de l'état civil.

Cote : E DEPOT 101 E 1

Période : 1906 - 1942

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux

Municipalité de Pelvoux

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