Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Saint-Sauveur

Affiner votre recherche :

95 contenus liés

Budgets des recettes et des dépenses.

Cote : E DEPOT 36 P 1

Période : 1887 - 1897

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Comptes administratifs.

Cote : E DEPOT 36 P 2

Période : 1892 - 1896

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Q - Assistance et prévoyance

Cote : E DEPOT 36 Q 1

Période : 1892 - 1892

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Instruction publique

Cote : E DEPOT 36 R 1

Période : 1882 - 1886

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Vente par adjudication de biens privés.

Cote : E DEPOT 36 S 2

Période : 1884 - 1887

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
D - Administration de la commune

Cote : E DEPOT 36 D 1-8

Période : 1790 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Administration de la commune

Cote : E DEPOT 36 D 8

Période : 1905 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Extraits d'actes de l'état civil.

Cote : E DEPOT 36 E 2

Période : 1823 - 1846

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Matrices cadastrales : bribes (1791-1823), extrait (sans date).

Cote : E DEPOT 36 G 5

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Impôts directs

Cote : E DEPOT 36 G 7-9

Période : 1829 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur

Municipalité de Saint-Sauveur

95 contenus liés

Liens