Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Sigoyer

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BB - Administration municipale

Cote : E DEPOT 6 BB 1

Période : 1627 - 1627

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 6 BB 1

Période : 1627 - 1627

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
Extrait d'assemblée générale.

Cote : E DEPOT 6 BB 1

Période : 1627 - 1627

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : E DEPOT 6 CC 1-8

Période : 1643 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
Cadastre

Cote : E DEPOT 6 CC 1-5

Période : 1643 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
Cadastre parcellaire.

Cote : E DEPOT 6 CC 1

Période : 1643 - 1643

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
Extrait du cadastre parcellaire de 1643 (avec un répertoire alphabétique des propriétaires).

Cote : E DEPOT 6 CC 2

Période : 1643 - 1699

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
Cadastre parcellaire.

Cote : E DEPOT 6 CC 3

Période : 1652 - 1652

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
Cadastre parcellaire (avec répertoire).

Cote : E DEPOT 6 CC 4

Période : 1717 - 1791

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer
Récapitulatif nominatif d'estimation des biens fonciers de la communauté.

Cote : E DEPOT 6 CC 5

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sigoyer

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