Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Villar-Saint-Pancrace

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Péréquation des propriétés non bâties des communes de Villar-Saint-Pancrace, Puy-Saint-Pierre, Puy-Saint-André, Val-des-Prés, Montgenèvre, C...

Cote : E DEPOT 3 G 11

Période : 1901 - 2000

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Plan de Fazi. - Travaux aux digues : états des hommes corvéables.

Cote : E DEPOT 3 DD 5

Période : 1740 - 1742

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Installation de particuliers ayant « profession ou commerce » dans la ville de Mont-Dauphin. - Projet : avis suite à l'arrêt du conseil d'Ét...

Cote : E DEPOT 3 II 4

Période : 1754 - 1754

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Louis Clément, notaire et Jean Antoine Fine, héritier d'Antoine Fine, son père.

Cote : E DEPOT 3 FF 126

Période : 1719 - 1719

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Louis Clément, notaire héritier bénéficiaire de Jean-Baptiste Clément, contre maitre Pierre Grand, de Champrouët, conseiller du...

Cote : E DEPOT 3 FF 127

Période : 1720 - 1720

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Fournitures des céréales aux magasins et au chapitre d'Embrun : états, rôles.

Cote : E DEPOT 3 HH 1

Période : 1639 - 1780

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
AA - Actes constitutifs et politiques de la commune

Cote : E DEPOT 3 AA 1-2

Période : 1638 - 1788

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Actes constitutifs des privilèges en faveur des habitants du bailliage de Briançon.

Cote : E DEPOT 3 AA 1

Période : 1727 - 1786

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Arrêts, ordonnances, édit du conseil d'État, du parlement.

Cote : E DEPOT 3 AA 2

Période : 1638 - 1788

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
BB - Administration municipale

Cote : E DEPOT 3 BB 1-29

Période : 1583 - 1788

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace

Municipalité de Villar-Saint-Pancrace

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