Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lenoir, Denis

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BRODEUR chasublier LENOIR (Denis) § obligation

Cote : MC/ET/CXIII/16

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I de BEAUFORT, 3 juin 1625 - 13 février 1658 (étude CXIII)
LENOIR (Denis) maître brodeur chasublier § Obligation

Cote : MC/ET/CXIII/16

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I de BEAUFORT, 3 juin 1625 - 13 février 1658 (étude CXIII)
Mainlevée. Cottu, Pierre et Jean Pierre. (veuve). Lenoir, Denis. Tremblay-Marie-Claude

Cote : MC/ET/LIX/358

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Transport. LEBRET, Cardin. LENOIR, Denis.

Cote : MC/ET/IX/412

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre VASSETZ, 21 août 1649 - 7 juillet 1667 (étude IX)
BOIS de sciage (marchand de) LENOIR (Denis) bourgeois de Paris § Attermoiement de plusieurs créanciers à Denis LENOIR

Cote : MC/ET/VIII/666

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Vente par Denis Lenoir, bourgeois de Paris à Jean-Baptiste Jacques Élie de Beaumont et son épouse Anne Morin du Mesnil, de terrains situés q...

Cote : MC/RS//855

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas GIBERT, 20 février 1762 - 31 janvier 1794 (étude XXXIX)
Inventaire après décès de Marie Anne Joséphine Levesque, veuve en 1ères noces de Sébastien Nicolas Beaufils, et épouse en 2èmes noces de Den...

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Vincent DUNAYS, 2 décembre 1797 - 22 juin 1820 (étude LXXIX)
Atermoiement accordé à Denis Lenoir, marchand de bois de sciage, bourgeois de Paris, (1) par ses créanciers qui sont :

Cote : MC/ET/VIII/666

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Quittance de prix de terrain. Kornmann, Frédéric-Pierre. Elie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques. (succession). Lenoir--Denis. (premier vend...

Cote : MC/ET/LIX/358

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
BRODEUR (Me) à Paris LENOIR (Denis) § Accord

Cote : MC/ET/XLIII/22

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)

Lenoir, Denis

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