Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes

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Relations avec les administrations d'Etat du département et les institutions publiques. Services vétérinaires : Fête de l'Aïd-el-Kébir.

Cote : 1291 W 25

Période : 1990 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
-Direction des Services Vétérinaires : courriers divers, prophylaxie (rage, tuberculose bovine), dossiers non communicables : agrément de pe...

Cote : 1230 W 26

Période : 1962 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
- Problèmes de sècheresse : courrier, instructions, délibérations, presse (1982-1991). - Direction des Services Vétérinaires : abattoir de S...

Cote : 1220 W 105

Période : 1982 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du bureau du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Bulletins sanitaires (France et Hautes-Alpes).

Cote : 1218 W 1

Période : 1974 - 1975

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes
Bulletins sanitaires (France et Hautes-Alpes).

Cote : 1218 W 2

Période : 1976 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes
Bulletins sanitaires (France et Hautes-Alpes).

Cote : 1218 W 3

Période : 1978 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes
Bulletins sanitaires (France et Hautes-Alpes).

Cote : 1218 W 4

Période : 1980 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes
Bulletins sanitaires (France et Hautes-Alpes).

Cote : 1218 W 5

Période : 1982 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes
Bulletins sanitaires (France et Hautes-Alpes).

Cote : 1218 W 6

Période : 1984 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes
Bulletins sanitaires (France et Hautes-Alpes).

Cote : 1218 W 7

Période : 1986 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes

Direction départementale des services vétérinaires des Hautes-Alpes

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