Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France). Direction départementale des Territoires

Source :

Wikidata : direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

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Aides aux agriculteurs

Cote : 1738 W 1-14, 22-26

Période : 1972 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Attribution d'aides

Cote : 1738 W 1-14, 22-26

Période : 1972 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Aides aux investissements

Cote : 1738 W 1-14

Période : 1972 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Programme de maîtrise des pollutions agricoles

Cote : 1738 W 1-9

Période : 1993 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
GAEC (Groupement agricole d'exploitation en commun) de Pré Pommier : dossier de programme de maîtrise des pollutions agricoles (1994) et pla...

Cote : 1738 W 1

Période : 1993 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
GAEC (Groupement agricole d'exploitation en commun) La Pigne : dossier individuel.

Cote : 1738 W 2

Période : 1996 - 1998

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Eyraud Denis : dossier individuel.

Cote : 1738 W 3

Période : 1996 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Eyraud Denis : dossier individuel.

Cote : 1738 W 4

Période : 1996 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Pascal Gilbert, Orcières Damien : dossiers individuels.

Cote : 1738 W 5

Période : 1996 - 1998

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
GAEC (Groupement agricole d'exploitation en commune) des Ferrières, GAEC Saint-Pierre, GAEC de Barsses : dossiers individuels.

Cote : 1738 W 6

Période : 1996 - 1998

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Hautes-Alpes (France). Direction départementale des Territoires

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