Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France). Direction départementale des Territoires

Source :

Wikidata : direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

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Chasse et faune sauvage

Cote : 1711 W 1-65

Période : 1925 - 2003

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Plans de chasse au gibier d'eau

Cote : 1711 W 3-5, 30, 37-38

Période : 1925 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Chasse au gibier d'eau : licences 1925, 1933, 1940, de 1944 à 1966, instructions et dossier d'adjudication (1956 à 1961).

Cote : 1711 W 30

Période : 1925 - 1966

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes

Cote : 1711 W 1-65

Période : 1925 - 2003
Lots et sociétés de chasse

Cote : 1711 W 46, 53, 57-59, 65

Période : 1952 - 1997

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Demandes d'amodiation amiable de lots de chasse domaniaux par les sociétés de chasse – correspondances et rapports concernant les lâchers de...

Cote : 1711 W 53

Période : 1952 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Plans de chasse au chamois

Cote : 1711 W 27-29

Période : 1956 - 1991

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Tentatives d'institution du plan de chasse infructueuses de 1965 à 1976, saison 1977 à 1981, statistiques de 1956 à 1965. Dossiers susceptib...

Cote : 1711 W 29

Période : 1956 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Réserves ministérielles

Cote : 1711 W 60-64

Période : 1956 - 1980

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Réserves ministérielles (classement des réserves de chasse par commune) : Crévoux, Espinasses, Lazer, Molines-en-Queyras et Le Monêtier-les-...

Cote : 1711 W 61

Période : 1956 - 1980

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes

Hautes-Alpes (France). Direction départementale des Territoires

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