Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direstion départementale des territoires des Hautes-Alpes

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1984-1989 .

Cote : 1622 W 11

Période : 1977 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
1994-1997 .

Cote : 1622 W 3

Période : 1977 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier de la commune de Serres (arrêté préfectoral du 3/06/1982).

Cote : 1622 W 13

Période : 1979 - 1985

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - Exercices de 1951 à 1963 - Acquistion de terrrains sur les communes de ...

Cote : 1622 W 23

Période : 1951 - 1965

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Recueil de l'Administration des Eaux et Forêts - Inspections de Briançon, Embrun et Gap sur la vente des coupes de bois de l'exercice 1965. ...

Cote : 1622 W 27

Période : 1921 - 1980

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Rapports de 1952 et 1961 sur les avalanches, notamment leurs incidences sur la forêt en mars 1961 (1952-1961). Statistiques essentiellement ...

Cote : 1622 W 26

Période : 1937 - 1961

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
1988 .

Cote : 1622 W 12

Période : 1977 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
1997-1998 .

Cote : 1622 W 4

Période : 1977 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Relogement des bureaux de l'Inspection des Eaux et Forêts de Briançon par la commune de Briançon (bureaux, chauffage, garage-magasin) : baux...

Cote : 1622 W 21

Période : 1946 - 1965

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
1990-1994 .

Cote : 1622 W 2

Période : 1977 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Direstion départementale des territoires des Hautes-Alpes

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