Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Péan de Saint-Gilles, Pierre Henri (1758-1823 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 février 1788

Date de décès :

9 mars 1819

Description :

Né le 3 novembre 1758 à Paris marié à Angélique Bro, fille de Jean-Louis Bro, notaire de l'étude XCII, (voir ET/LVIII/556, 3 février 1789, contrat de mariage) de ce mariage est issu un fils, Armand-Louis, qui lui succède d'abord principal clerc de Jean-Baptiste Lefèbvre, auquel...

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Péan de saint-Gilles, Pierre-Henri

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Inventaire après décès d'Alexandre Pierre Péan de Saint-Gilles, cirier ordinaire du roi, fournisseur et manufacturier de cire à Antony, marc...

Cote : MC/ET/XLI/613

Période : 1769 - 1769

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Pierre FOURNIER, 3 juin 1761 - 14 juillet 1786 (étude XLI)
Inventaire après décès de Philippe Peguilhan de Larboust, à la requête de Pierre-Henri Péan de Saint-Gilles, notaire, rue de Condé, n° 10.

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)
Contrat de mariage entre Alexandre Pierre Péan de Saint-Gilles, cirier ordinaire du roi, fournisseur et manufacturier de cire à Antony, marc...

Cote : MC/ET/CXXII/560

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean François MAULTROT, 13 janvier 1705 - mars 1735 (étude CXXII)
Traité d'office et pratique de notaire entre Jean Baptiste René Lefebvre de la Boullaye et Pierre Henri Péan de Saint-Gilles, notaire.

Cote : MC/ET/LXXV/847

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LHERBETTE, 20 juillet 1781 - 22 janvier 1825 (étude LXXV)
Partage des biens d'Alexandre Pierre Péan de Saint-Gilles, cirier ordinaire du roi, fournisseur et manufacturier de cire à Antony, marchand ...

Cote : MC/ET/XLI/632

Période : 1774 - 1774

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Pierre FOURNIER, 3 juin 1761 - 14 juillet 1786 (étude XLI)
Dépôt du testament olographe de Pierre Henri Péan de Saint-Gilles, notaire.

Cote : MC/ET/LVIII/697

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Jules FOURCHY, 8 janvier 1819 - 12 mars 1851 (étude LVIII)
Liquidation et partage des biens de Pierre Henri Péan de Saint-Gilles, notaire.

Cote : MC/ET/LVIII/724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Jules FOURCHY, 8 janvier 1819 - 12 mars 1851 (étude LVIII)
Inventaire après décès de Jeanne-Françoise Baulny, veuve de Jean-Louis Brodelet, à la requête de Pierre-Henri Péan de Saint-Gilles, quai Mal...

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Jules FOURCHY, 8 janvier 1819 - 12 mars 1851 (étude LVIII)
Inventaire après décès de Louis Denis Péan de Saint-Gilles, frère de Pierre Henri Péan de Saint-Gilles, notaire.

Cote : MC/ET/XLIV/913

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste JONQUOY, 22 février 1823- 24 décembre 1836 (étude XLIV)
Soumission de Pierre Henri Péan de Saint-Gilles, notaire.

Cote : MC/ET/CI/707

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MAUPAS, 8 octobre 1763 - 26 octobre 1799 (étude CI)

Péan de Saint-Gilles, Pierre Henri (1758-1823 ; notaire ; exerce à Paris)

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