Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-des-Prés, terroir de

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SAINT-GERMAIN-des-PRÉS (terroir de) § Bail par Nicolas MAGNAT, bourgeois de Paris et fermier général du revenu temporel de l'Abbaye Saint-Ge...

Cote : MC/ET/LXXIII/282

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
SAINT-GERMAIN-des-PRÉS (terroir de) § Bail par Nicolas MAGNAT, receveur général de l'abbaye Saint-Germain des Près, pour 6 ans, à Jean ALLAI...

Cote : MC/ET/LXXIII/286

Période : 1614 - 1614

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
SAINT-GERMAIN-des-PRÉS (terroir de) § Bail par le collège de Sorbonne, pour 9 ans, à Martin PHILIPPE, laboureur à Saint-Germain-des-Prés, ru...

Cote : MC/ET/LXXIII/384

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SAINT-GERMAIN-des-PRÉS (terroir de) § Vente par Louis SAUVAGE, laboureur demeurant à Saint-Germain-des-Prés rue des Vieilles Tuileries et Mi...

Cote : MC/ET/LXXIII/378

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SAINT-GERMAIN-des-PRÉS (terroir de) § Bail par Nicolas MAGNAT, fermier et receveur général du revenu temporel de l'abbaye Saint-Germain-des-...

Cote : MC/ET/LXXIII/285

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)

Saint-Germain-des-Prés, terroir de

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