Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escorailles, François d'

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Procès contre (lettres A-E)

Cote : 69 J 22

Fonds : Fonds Chevalier
Procès contre (lettres S-V)

Cote : 69 J 42

Fonds : Fonds Chevalier
Funérailles de François d'Escorailles : quittance.

Cote : 118 F 39

Période : 1717 - 1717

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Salers, baronnie : achat par François d'Escorailles (1698) ; vente des domaines, affiche et correspondance (1746).

Cote : 118 F 530

Période : 1698 - 1746

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Famille d'Escorailles : procès, factum pour François d'Escorailles contre Marguerite de Valois, veuve du comte de Caylus.

Cote : 118 F 15

Période : 1660 - 1660

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Famille d'Escorailles, mariage de François d'Escorailles : contrat (1764) ; procuration de Joséphine d'Escorailles (an XI).

Cote : 118 F 16

Période : 1764 - 1803

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Escorailles (François d') : factum contre le marquis de la Valette.

Cote : 118 F 536

Période : 1707 - 1707

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Escorailles (François d'), seigneur de Mazerolles, Drugeac : procès, extrait du registre de la cour présidiale et d'appeaux du Carladès.

Cote : 118 F 670

Période : 1609 - 1609

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Condamnation par le parlement de Fr. de Mauriac, seigneur de Miremont, appelant, en procès avec Fr. d'Escorailles.

Cote : 125 J 8-62

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges
Vente par François de Mauriac, seigneur de Miremont, à François d'Escorailles, seigneur d'Escorailles, de rentes annuelles.

Cote : 125 J 8-66

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges

Escorailles, François d'

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