Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service des matières premières et du sous-sol

Date de début :

1 janvier 1978

Date de fin :

31 décembre 1998

Source :

Archives nationales : Service des matières premières et du sous-sol

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Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1972-1998)

Cote : 20000129/1-20000129/10

Période : 1972 - 1998
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1974-1978)

Cote : 19830562/1-19830562/10

Période : 1974 - 1978
Gestion et protection des ressources minérales, 1948-2009

Cote : 20150849/1-20150849/233

Période : 1948 - 2009
Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1989-1989)

Cote : 20020012/1

Période : 1989 - 1989
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1877-1964)

Cote : 19770396/1-19770396/109

Période : 1877 - 1964
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1966-1995)

Cote : 19990331/1-19990331/30

Période : 1966 - 1995
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1949-1981)

Cote : 19990103/1-19990103/11

Période : 1949 - 1981
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1967-1973)

Cote : 19800439/1-19800439/9

Période : 1967 - 1973
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1948-1996)

Cote : 20000128/1-20000128/8

Période : 1948 - 1996
Industrie ; Direction générale énergie, matières premières (1971-1984)

Cote : 19980563/1-19980563/7

Période : 1971 - 1984

Service des matières premières et du sous-sol

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