Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inspection du Travail des Hautes-Alpes

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes

Cote : 1599 W 1-8

Période : 1990 - 2005
Inspection du travail des transports, procès-verbaux. Inspection du travail régime général, procès-verbaux.

Cote : 1599 W 8

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes
Convention de préretraite progressive.

Cote : 1599 W 2

Période : 1996 - 1999

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes
Gestion des entreprises, aide et partenariat.

Cote : 1599 W 3

Période : 1990 - 2001

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes
Conventions d'allocations spéciales licenciement du fond national de l'emploi.

Cote : 1599 W 4

Période : 1995 - 1999

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes
Renouvellement d'agrément de sociétés coopératives et participatives (scop) 2005 .

Cote : 1599 W 5

Période : 1990 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes
Détachement de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1599 W 6

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes
Inspection du travail des transports, procès-verbaux. Inspection du travail régime général, procès-verbaux.

Cote : 1599 W 7

Période : 1999 - 1999

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes
Conventions de préretraite progressive.

Cote : 1599 W 1

Période : 1994 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes

Inspection du Travail des Hautes-Alpes

9 contenus liés

Liens