Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ecole des hautes études en santé publique (Rennes)

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Organisation et réorganisation des services du ministère

Cote : 19880590/1-19880590/2

Période : 1967 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Organisation du ministère et des services centraux

Cote : 19880590/1

Période : 1967 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Décentralisation. Services extérieurs Travail et main-d'oeuvre. Inspection du Travail

Cote : 19880590/2

Période : 1967 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Fusion des services régionaux de santé et de sécurité sociale en directions régionales de l'action sanitaire et sociale (DRASS)

Cote : 19880590/3-19880590/5

Période : 1973 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Création des directions régionales de l'action sanitaire et sociale (DRASS)

Cote : 19880590/3

Période : 1973 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Organisation et statut des personnels

Cote : 19880590/4

Période : 1973 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Acquisition ou location de locaux. Section régionale organisation-méthode-informatique

Cote : 19880590/5

Période : 1973 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Gestion du personnel

Cote : 19880590/5-19880590/7

Période : 1958 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Harmonisation des carrières. Statuts. Audiences du directeur

Cote : 19880590/5

Période : 1958 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...
Automatisation et informatisation des procédures de gestion du personnel. Gestion prévisionnelle du personnel. Organisations professionnelle...

Cote : 19880590/6

Période : 1958 - 1978

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales : dossiers de travail du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget Pierre Pas...

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