Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France). Préfecture

Description :

préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture des Hautes-Alpes

Autres ressources :

data.bnf.fr : Hautes-Alpes. Préfecture

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Protection civile, prévention, catastrophes naturelles, secourisme

Cote : 1612 W 1-8

Période : 1996 - 2009

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Plans de protection civile

Cote : 1612 W 4

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Plans de secours

Cote : 1612 W 4

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Plan Intempéries

Cote : 1612 W 4

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Plan Intempéries Arc méditerranéen.

Cote : 1612 W 4

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Alerte des populations

Cote : 1612 W 6

Période : 2007 - 2009

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Réseau de diffusion de l'alerte (sirènes) : comptes-rendus des ministères.

Cote : 1612 W 6

Période : 2007 - 2009

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Secourisme

Cote : 1612 W 7-8

Période : 2008 - 2008

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Examens

Cote : 1612 W 7-8

Période : 2008 - 2008

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

Cote : 1612 W 8

Période : 2008 - 2008

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes

Hautes-Alpes (France). Préfecture

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