Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes

44 contenus liés

Organisation ou réorganisation des brigades, équipement, secours, demandes de subvention.

Cote : 6 R 2

Période : 1868 - 1876

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Création, organisation des compagnies ; inspection des services d'incendie ; accidents : dossiers de pension ; pensions viagères.

Cote : 6 R 8

Période : 1913 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Enquête sur les effectifs.

Cote : 6 R 9

Période : 1932 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Élections

Cote : 6 R 11-13

Période : 1907 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Personnel

Cote : 6 R 14-27

Période : 1876 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Effectifs des corps et nomination des officiers : registre.

Cote : 6 R 14

Période : 1876 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Nominations d'officiers.

Cote : 6 R 18

Période : 1919 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
État des communes ayant un corps de sapeurs-pompiers régulièrement organisé ; liste des corps.

Cote : 6 R 27

Période : 1937 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Subventions et secours.

Cote : 6 R 28

Période : 1876 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Délibrations municipales, subventions de l'État, statistiques.

Cote : 6 R 30

Période : 1911 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Équipement

Cote : 6 R 34-36

Période : 1865 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Matériel d'incendie.

Cote : 6 R 35

Période : 1881 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Instructions, correspondance

Cote : 6 R 1-5

Période : 1815 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Subventions du département.

Cote : 6 R 3

Période : 1890 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Compagnies et subventions des compagnies de sapeurs-pompiers antérieures au 29 octobre 1875.

Cote : 6 R 6

Période : 1847 - 1876

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Commande d'ouvrages ; correspondance pour fournitures.

Cote : 6 R 10

Période : 1892 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers.

Cote : 6 R 12

Période : 1920 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers.

Cote : 6 R 13

Période : 1938 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Nominations d'officiers.

Cote : 6 R 15

Période : 1883 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Nominations d'officiers.

Cote : 6 R 16

Période : 1890 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Nominations d'officiers.

Cote : 6 R 17

Période : 1919 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Création et organisation des compagnies de sapeurs-pompiers : nomination, démissions, états nominatifs, correspondance, délibérations : comm...

Cote : 6 R 24

Période : 1876 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Finances

Cote : 6 R 28-31

Période : 1876 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Subventions aux communes et emploi de ces subventions.

Cote : 6 R 29

Période : 1906 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers
Armement.

Cote : 6 R 32

Période : 1851 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6R - Sapeurs-Pompiers

Sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes

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