Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DESHAYES, Jacques

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Deshayes (Jacques) marchand lapidaire rue de Harlay § Mariage de...

Cote : MC/ET/XXXIV/415

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUYS, 29 janvier 1683 - 25 juin 1726 (étude XXXIV)
MENUISERIE marché de § Marché entre Jean JUMEL et Jacques DESHAYES, Conseiller menuisiers, d'une parts, et Nicolas MUYDEBLED, maître menuisi...

Cote : MC/ET/II/69

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, 6 avril 1605 - décembre 1614 (étude II)
Marché entre Robert Bonne, menuisier, au clos du Temple, et la confrérie Saint-Roch en l'église Saint-Étienne-du-Mont, représentée par Jacqu...

Cote : MC/ET/XXXIII/21

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Contrat de mariage entre Joseph Duplessis, valet de chambre du Duc du Luxembourg, rue neuve Sainte-Augustine, et Marie-Catherine Deshayes, f...

Cote : MC/ET/I/300

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Désistement par Jacques Deshayes, maître à danser, rue d'Argenteuil, de la plainte qu'il a déposée contre le sieur Chenard, capitaine d'infa...

Cote : MC/ET/LIII/148

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
Inventaire après décès de Jacques Deshayes, secrétaire du roi, l'un des directeurs généraux de la compagnie des Indes, demeurant rue de Clér...

Cote : MC/ET/XV/561

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Alexandre de VISIGNY, 12 juillet 1727 - 3 décembre 1738 (étude XV)
MENUISIER compagnon DESHAYES Jacques rue Saint-Denis paroisse Saint-Nicolas-des-Champs § marché de menuiserie

Cote : MC/ET/XIX/361

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
MENUISERIE marché de § Marché au terme duquel Jacques DESHAYES compagnon menuisier rue Saint-Denis paroisse Saint-Nicolas-des-Champs promet ...

Cote : MC/ET/XIX/361

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
Constitution par Charles Chevillet, sieur de Champmeslé, Marie Desmares, sa femme, demeurant rue Neuve-Saint-Lambert, Jean Raisin et Françoi...

Cote : MC/ET/CI/69

Période : 1691 - 1691

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude DUCLOS, 6 octobre 1690 - 2 décembre 1693 (étude CI)
Deshayes (Jacques) marchand ébéniste à Lyon § Procuration

Cote : MC/ET/VII/225

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)
Contrat de mariage entre François Panfilat, marchand mercier, rue Saint-Victor et Geneviève Deshayes, rue de la Mortellerie, fillle de feu J...

Cote : MC/ET/II/127

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1625 - décembre 1634 (étude II)
Aubry (Bernard), mercier, rue de la Grande Friperie § Apprentissage de Jacques Deshayes Chez ..

Cote : MC/ET/XXXIX/401

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel MARTEL, 20 juin 1747 - 18 février 1762 (étude XXXIX)
Mercier (apprentissage) § De Jacques Deshayes chez Bernard Aubry

Cote : MC/ET/XXXIX/401

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel MARTEL, 20 juin 1747 - 18 février 1762 (étude XXXIX)
DEMAISSON, Madeleine | DERAMMELAERE, Camille | DERODE, Jean-Louis | DESCAMPS, René | DESHAYES, Jacques | DESHAYES, Serge | DESLOUS, Lucien |...

Cote : 19970490/9

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
DESHAYES (Jacques) + menuisier à Paris § Mise en apprentissage durant 4 ans par Cath. HAMYÉ veuve de. .. de Martin D. son fils, 13 ans ; che...

Cote : MC/ET/LXXXVII/435

Période : 1614 - 1614

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LENORMANT, 28 juillet 1586 - 3 avril 1618 (étude LXXXVII)
Mise en apprentissage de Jeanne Deshayes, par Anne Delestrat, sa mère, veuve de Jacques Deshayes, soldat au régiment des gardes, rue de la C...

Cote : MC/ET/I/125

Période : 1652 - 1652

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Contrat de mariage entre Jacques Le Roy,maître tissutier rubannier,, rue d'Argenteuil, paroisse Saint-Roch et Jeanne Deshayes, fille de feu ...

Cote : MC/ET/I/129

Période : 1656 - 1656

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Deshayes (Jacques) menuisier en ébène fg. Saint Antoine § alloué

Cote : MC/ET/XXVIII/51

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Geoffroy DUSART, 26 mai 1686 - 29 janvier 1717 (étude XXVIII)

DESHAYES, Jacques

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