Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nonnandières, rue des

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NONNANDIERES (rue des) au Chef Saint-Jehan § Bail 3 ans maison rue des NONNANDIERES moy. 162 l. par an

Cote : MC/ET/LXXXVII/434

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LENORMANT, 28 juillet 1586 - 3 avril 1618 (étude LXXXVII)
NONNANDIERES (rue des) § Bail durant 6 ans d'une maison rue des NONNANDIERES moy. 220 L. par an

Cote : MC/ET/III/484

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon FOURNIER, 1588 - 1er mars 1630 (étude III)
NONNANDIERES (rue des) § Contrat d'échange d'une maison rue des NONNANDIERES à l'enseigne des 4 fils Aymon

Cote : MC/ET/XXXIV/40

Période : 1627 - 1627

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DUPUYS, 24 septembre 1616 - 3 septembre 1648 (étude XXXIV)
NONNANDIERES (rue des) paroisse Saint-Paul § Bail durant 3 ans par Marie MOIREAU veuve de Michel RENOUARD Cons. not. secrétaire du roi m/on/...

Cote : MC/ET/XIX/361

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
NONNANDIERES (rue des) paroisse Saint-Paul § Bail durant 5 ans par Marie MOIREAU veuve de Michel RENOUART Cons. not. secrétaire du roi M/on/...

Cote : MC/ET/XIX/362

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
NONNANDIERES (rue des) § Consentement de jouissance d'une maison rue des NONNANDIERES pour Charles RENOUARD contrôleur général de l'ord. des...

Cote : MC/ET/XIX/433

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1643 - décembre 1652 (étude XIX)
NONNANDIERES (rue des) § Transport de droit du bail d'une maison rue des NONNANDIERES

Cote : MC/ET/XIX/421

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)
NONNANDIERES (rue des) § Bail 6 ans d'une maison rue des NONNANDIERES moyennant 200 l. par an

Cote : MC/ET/LXXXVII/439/A

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LENORMANT, 28 juillet 1586 - 3 avril 1618 (étude LXXXVII)
NONNANDIERES (rue des) au Chef Saint-Jh. § Bail 3 ans d'un corps d'hôtel rue des NONNANDIERES moy. IX/XX/ l par an

Cote : MC/ET/LXXXVII/436

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LENORMANT, 28 juillet 1586 - 3 avril 1618 (étude LXXXVII)
NONNANDIERES (rue des) à l'image Saint-Roch § Bail 3 ans maison rue des NONNANDIERES moy. 114 l. par an

Cote : MC/ET/LXXXVII/428

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LENORMANT, 28 juillet 1586 - 3 avril 1618 (étude LXXXVII)

Nonnandières, rue des

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