Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Detroyes, Jacques-François

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Jacques François Detroye, de Jussey.- Ecrits et travaux d’érudition : Traité des vertus théologicales. Manuscrit.

Cote : 115 J 679

Période : 1760 - 1760

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Famille de Jules Adolphe Detroyes et Ernestine de Lapanouse.- papiers personnels : déclaration de domicile à Paris pour Amélie Lachaise veuv...

Cote : 115 J 499

Période : 1848 - 1916

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Jacques François Detroye, de Jussey.- Ecrits et travaux d’érudition : Traité des lois. Manuscrit.

Cote : 115 J 680

Période : 1761 - 1761

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Jacques François Detroye, de Jussey.- Ecrits et travaux d’érudition : Traité des actions humaines. Manuscrit.

Cote : 115 J 681

Période : 1762 - 1762

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Jacques François Detroye, de Jussey.- Ecrits et travaux d’érudition : Traité des pêchés. Manuscrit.

Cote : 115 J 682

Période : 1762 - 1762

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Jacques François Detroye, de Jussey.- Ecrits et travaux d’érudition : Traité du Décalogue. Manuscrit.

Cote : 115 J 683

Période : 1763 - 1763

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Jacques François Detroyes.- Titres de propriété, moulin de Corre (24) : acte d’acquisition (1837), baux et états des lieux (1837-1845), règl...

Cote : 115 J 515

Période : 1837 - 1846

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Jacques François Detroyes.- Titres de propriété, moulin de Corre : pièces de procédures, correspondance, travaux.

Cote : 115 J 516

Période : 1840 - 1843

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Jacques François Detroyes.- Titres de propriété, moulin de Corre : pièces de procédures, correspondance, travaux (dont titres de 1791 et 181...

Cote : 115 J 517

Période : 1844 - 1847

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Jacques François Detroyes.- Titres de propriété : Equevilley, sucrerie de Courcelles (25) : assurance (1838) ; château, sucrerie de Courcell...

Cote : 115 J 518

Période : 1834 - 1844

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans

Detroyes, Jacques-François

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