Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

fonds national pour le développement du sport (france)

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Rapports d'inspection des Centres de CEMEA : Centre d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active. 1983-1989

Cote : 19910114/1

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
1983-1984 | - Compte-rendu du rassemblement national des instructeurs du CEMEA 29 août et 2 septembre 1984. | - Rapport d'inspection formati...

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
1985 | - Bilan CEMEA 1985. | - Compte rendu de l'Assemblée Générale 1985. | - Tableau Comparatif sur les stages CEMEA 1985.

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
1986 | AMBLETEUSE : Villages de vacances Centre Léo-Lagrange. | AMIENS : Centre de Vacances de l'ICCE | AZOUDANGE : Ecole de Bussang | BADON...

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
Rapports d'enquêtes | - Rapport d'activité 1988 | - Etude de répartition analytique des charges et des produits du CRIJ | - Compte d'exploit...

Cote : 19910114/2

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
Basse-Normandie | Champagne-Ardennes | Dijon | Poitiers

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
Côte d'Azur

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
Grenoble

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
Limoges

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)
Lille

Période : 1983 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Inspection générale (1983-1989)

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