Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dumas, Michel-Bernard

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Société. Robbe, Jean-Jacques. Dumas, Michel-Bernard. Charpentier (maître)

Cote : MC/ET/LXV/450

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail. [appartement]. Dumas, Michel-Bernard. Boury, Pierre-Charles. Bagneux (rue de)

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Société entre Michel-Bernard Dumas, demeurant rue de Bagneux, paroisse Saint-Sulpice, et Louis Goinard, demeurant rue de Sèvres, même parois...

Cote : MC/ET/LXV/491

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de fonds de commerce. Dumas, Michel-Bernard. Goinard, Louis. Charpentier

Cote : MC/ET/LXV/491

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Obligation. Dumas, Michel-Bernard. Robe, Jean-Charles-Pierre

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Obligation. Dumas, Michel-Bernard. Lemaignan, Jean-Baptiste

Cote : MC/ET/LXV/494

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Compte et délaissement. Fremin, Marie-Françoise. Dumas, Michel. (veuve). Dumas Michel Bernard

Cote : MC/ET/LXV/447

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de bois et d'ustensiles. Robbe, Jean-Jacques. Dumas, Michel-Bernard. Charpentier (maître)

Cote : MC/ET/LXV/450

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procuration. [licitation maison]. Bray de Lavalette, Pierre. Dumas, Michel-Bernard. Saint-Honoré (rue)

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Jeanne Marguerite Robe, épouse de Michel Bernard Dumas, maître charpentier, demeurant rue de Vaugirard, au coin de...

Cote : MC/ET/LXV/457

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Dumas, Michel-Bernard

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