Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dunepart, Raoul

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HORLOGER (Me) à Saint-Germain-des-prés DUNEPART (Raoul) rue des Boucheries § Apprentissage chez. ..

Cote : MC/ET/VIII/665

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
HORLOGER (Me) à Saint-Germain-des-Prés DUNEPART (Raoul) rue du Four § Consentement de jouissance à. .. (A la suite 1647, 11 mai, désistement...

Cote : MC/ET/VIII/661

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
DUNEPART (Raoul) maître horloger à Saint-Germain-des-Prés, demeurant rue du Four. § Consentement par François PERON, marchand fripier à Sain...

Cote : MC/ET/VIII/661

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Accord et Obligation. BRUNEAU, Edme. DUNEPART, Raoul.

Cote : MC/ET/III/589

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine GAULTIER, 9 juillet 1643 - 4 avril 1663 (étude III)
HORLOGER DUNEPART (Raoul) § accord

Cote : MC/ET/III/589

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine GAULTIER, 9 juillet 1643 - 4 avril 1663 (étude III)
DUNEPART (Raoul) maître horloger à Saint-Germain-des-Prés, y demeurant, rue des Boucheries § Désistement entre Jean SELLE, maître tonnelier ...

Cote : MC/ET/VIII/663

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
HORLOGER (Me) (Apprentissage) § Désistement entre Jean SELLE, maître tonnelier à Saint-Germain-des-Prés, et Raoul DUNEPART, maître horloger ...

Cote : MC/ET/VIII/663

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
HORLOGER (Me) à Saint-Germain-des-Prés DUNEPART (Raoul) rue des Boucheries § Désistement

Cote : MC/ET/VIII/663

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
DUNEPART (Raoul) maître horloger à Saint-Germain-des-Prés, y demeurant rue des Boucheries. § Apprentissage de Gion COULON chez ..

Cote : MC/ET/VIII/665

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
HORLOGER (Me) (Apprentissage) § Mise en apprentissage par Jean COULON, gagne-denier à Saint-Germain-des-Prés, pour 6 ans, chez Raoul DUNEPAR...

Cote : MC/ET/VIII/665

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
DUNEPART (Raoul) maître horloger § Mariage de ..

Cote : MC/ET/XXI/149

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)
HORLOGER DUNEPART (Raoul) § mariage

Cote : MC/ET/XXI/149

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)

Dunepart, Raoul

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