Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dunesmes, Étienne (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

15 novembre 1527

Date de décès :

3 février 1563

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Dunesmes, Etienne

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Minutes et répertoires du notaire Étienne DUNESMES, 9 avril 1532 - 11 avril 1533 (étude VIII)

Cote : MC/ET/VIII/134

Période : 1532 - 1533
Minutes et répertoires du notaire Étienne DUNESMES, 15 novembre 1527 - 3 février 1563 (étude LIV)

Cote : MC/ET/LIV/2 - MC/ET/LIV/58

Période : 1527 - 1563
Hommage concernant Etienne DUNESMES.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Bail à rente concernant Etienne DUNESMES.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Bail à rente d'héritage à Livray concernant Jacques Dunesmes, notaire au Châtelet, et Etienne Dunesmes, son frère.

Cote : MC/ET/XCIX/4

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)

Dunesmes, Étienne (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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