Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

théâtre du rond-point (paris)

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: Projets et réformes

Cote : 20010265/1-20010265/2

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Projet d'implantation des archives diplomatiques : . : par Françoise Vatel, conservateur du patrimoine et Guillaume Lemoine, ingénieur ...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Spoliations des biens juifs sous l'Occupation : | . Note sur les biens culturels français spoliés ou perdus pendant la deuxième guerre mon...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
Sans titre

Cote : 20010265/4

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Théâtre du Rond-Point à Paris : contentieux avec la société EXOGENE : . Convention entre la mairie de Paris et le ministère de la culture ...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Affaire Vasarely : 1993 | . Situation de la succession de Victor Vasarely : actes de partage et de succession : 1993 ; | . : rapport d'...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Discours de Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie : | . Inauguration du Conseil du patrimoine ethnologique : 28 sep...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Allocutions de Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture : | . Assises nationales de la Confédération française des métiers d'art : 21...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
Sans titre

Cote : 20010265/1

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT) : . Relevé de décisions du CIAT (développement économique ; redéploiement des e...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Réformes de l'enseignement de l'architecture : . Notes du ministère de la culture sur la préparation du protocole d'accord sur la réforme ...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Organisation de la direction de l'architecture : . Compte-rendu de la réunion des directions du ministère de la culture relative aux grand...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Projet de plan de réforme de l'État : . Recomposition de la carte des établissements publics culturels : généralités ; réseau national de ...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Conservateurs territoriaux du patrimoine : | . Notes et fiches : extension de la liste des établissements ou services dans lesquels peuven...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Projet de création d'une Maison de la mémoire contemporaine à Reims : . Échange de notes et de correspondance entre Philippe Douste-Blazy,...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Musées : | . Musées de Paris et de province : fonctionnement, achat d'oeuvres, donations, aménagements, créations, expositions : 1994-1995...

Cote : 20010265/2

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
Sans titre

Cote : 20010265/3

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN) : . Dossier sur le fonctionnement de l'association : informations générales...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Fondation du patrimoine : . : rapport de Jean-Paul Hugot, sénateur de Maine-et-Loire : 21 octobre 1994 ; "Espaces naturels et paysages ...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
: Patrimoine : affaires contentieuses

Cote : 20010265/4-20010265/7

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Enquête de la Cour des comptes sur la gestion des collections des musées nationaux : | . Note du ministère de la culture sur l'enquête de ...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Châteauvallon (Var) : Théâtre national de la danse et de l'image (TNDI) : | . Notes du cabinet du ministre, de la sous-direction des affai...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Rapports d'inspection : . par Géraud de La Tour d'Auvergne, inspecteur général de l'administration : novembre 1993 ; "ADAMI (associatio...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
- Grande Écurie du Roi : projet d'Académie d'art équestre de Versailles : . : rapport de Michel Henriquet, vice-président de l'associatio...

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)
Sans titre

Cote : 20010265/2

Période : 1993 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1997)

théâtre du rond-point (paris)

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