Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dupuys, Jean (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

24 septembre 1616

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Dupuys, Jean

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Marché de maçonnerie entre Raoul SANDRAS, marchand apothicaire, et Jean DUPUYS, pour quatre corps d'hôtel neuf à faire, rue Montorgueil et r...

Cote : MC/ET/CXXII/42

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUGUÉ, 30 mars 1540 - 20 septembre 1559 (étude CXXII)
Contrat de mariage entre Jean Dupuys, aide à maçon, demeurant rue des Fossoyeurs, paroisse Saint-Germain des Prés, d'une part, et Guillemett...

Cote : MC/ET/XVII/1

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BARBEREAU, 2 janvier 1588 - 8 décembre 1589 (étude XVII)
Inventaire après décès de Jean Dupuys, marchand, place Maubert.

Cote : MC/ET/XXIII/204

Période : 1562 - 1562

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy NYNAN, 9 décembre 1560 - 13 avril 1584 (étude XXIII)
Quittance de rachat par Jean Dupuys, notaire au Châtelet, demeurant rue de la Vieille-Draperie, à Catherine Deschamps, veuve de feu François...

Cote : MC/ET/VIII/603

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François NUTRAT, 18 février 1619 - 12 janvier 1622 (étude VIII)
Devis et marché de charpenterie à Jean Dupuys, notaire au Châtelet, demeurant rue de la Vieille-Draperie, paroisse Sainte-Croix-en-la-Cité, ...

Cote : MC/ET/VIII/605

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François NUTRAT, 18 février 1619 - 12 janvier 1622 (étude VIII)
Transaction entre Jean Dupuys, notaire au Châtelet, demeurant rue de la Vieille-Draperie, héritier de défunte Tassine Chevet, sa mère, au jo...

Cote : MC/ET/VIII/606

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François NUTRAT, 18 février 1619 - 12 janvier 1622 (étude VIII)
Quittance de rachat par Marie de La Rivière, veuve de Jean Muret, notaire au Châtelet, demeurant rue du Battoir, à Jean Dupuys, notaire au C...

Cote : MC/ET/VIII/594

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
Terres et seigneurie de Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/685

Période : 1739 - 1743

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Expéditions et brevets de divers notaires.

Cote : MC/ET/XXIX/678

Période : 1563 - 1649

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/686-MC/ET/XXIX/697

Période : 1736 - 1743

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)

Dupuys, Jean (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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