Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haller, Emmanuel

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Obligation avec emploi effectué. Agent de change (office). Muguet, Benoît. (jeune). Haller, Emmanuel

Cote : MC/ET/LIX/357

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Convention entre Claude Odile Joseph Baroud, négociant, rue Neuve-des-Petits-Champs, paroisse Saint-Roch, M. Finquerlin et Scherer, négocian...

Cote : MC/ET/XLVIII/338

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Obligation par par Jean François Balan de Varambon, baron de Richemont, seigneur de Verney et autres lieux, à Emmanuel Haller, demeurant rue...

Cote : MC/ET/LXXI/92

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Dépôt à la caisse d'Emmanuel Haller, négociant, rue d'Artois, paroisse Saint-Eustache.

Cote : MC/ET/XLVIII/336

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Transport de Madeleine Sophie Vanrobais, femme de Jean Jacques Hogguer, négociant, rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache, à Emmanuel Haller,...

Cote : MC/ET/XLVIII/336

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Vente à réméré de 17 actions sur le Théâtre Feydeau et de jouissance de loge par Honoré Bourdon Neuville et Marguerite Montensier, son épous...

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph François MATHIEU de HEIDOLSHEIM, 29 mars 1786 - 29 décembre 1805 (étude XLV)
Transport de créance. Espagnac Marc René Marie de Sahuguet d'(déb.). Muguet, Benoît. (jeune). Haller, Emmanuel

Cote : MC/ET/LIX/357

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)
Haller, Emmanuel

Cote : 7053 X 83 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1884
Arrêté de compte entre Jean Girardot de Marigny, négociant, rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache, Emmanuel Haller, négociant, rue d'Artois,...

Cote : MC/ET/XLVIII/339

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Transport d'une créance de deux millions cent soixante deux mille huit cent cinquante quatre livres dix sept s. un denier par Emmanuel Halle...

Cote : MC/ET/XLVIII/344

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Haller, Emmanuel

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