Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Erika (navire) -- pétrolier

46 contenus liés

"Filets de pêche. Roudier victime de l'Erika", dans "Sud-Ouest", vendredi 24 mars 2000.

Cote : 333 J 30

Période : 2000 - 2000

Fonds : Fonds de la société Yves Roudier
"Marée noire, idées noires", dans "Sud-Ouest" (Royan/Jonzac), jeudi 11 avril 2002.

Cote : 333 J 31

Période : 2002 - 2002

Fonds : Fonds de la société Yves Roudier
"Le dernier carré des petits au procès de l'Erika", dans "Ouest-France", mardi 20 octobre 2009.

Cote : 333 J 32

Période : 2009 - 2009

Fonds : Fonds de la société Yves Roudier
Bureau de la prévention et de la protection marine : courriers départ

Cote : 20060156/1

Période : 1991 - 1991

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux (1949-2004).
STRATEGIE DE PROTECTION, RESEAU DE SURVEILLANCE

Cote : 20060156/2-20060156/5

Période : 1973 - 2003

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux (1949-2004).
Réflexions du ministère de l'écologie sur la protection des milieux littoraux et marins, prévention contre les pollutions marines accidentel...

Cote : 20060156/2

Période : 1974 - 2003

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux (1949-2004).
Stratégie de protection des milieux marins et littoraux, établissement de zones de protection écologique, (1999-2003). | Schémas de services...

Cote : 20060156/3

Période : 1999 - 2003

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux (1949-2004).
Réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM), réseau national d'observation des biocénoses benthiques côtières (REBENT), prog...

Cote : 20060156/4

Période : 1988 - 2003

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux (1949-2004).
Domaine public maritime, consistance, utilisation. | Contraventions de grande voirie, protection de l'environnement littoral, mise en valeur...

Cote : 20060156/5

Période : 1973 - 1996

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux (1949-2004).
PROTECTION DU LITTORAL

Cote : 20060156/6-20060156/10

Période : 1964 - 2002

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux (1949-2004).

Erika (navire) -- pétrolier

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