Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hubert, Étienne

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Bail par Marie Troche, veuve d'Étienne Hubert, bourgeois de Paris, demeurant rue Vieille-du-Temple, Jacques Boullet, bourgeois de Paris, dem...

Cote : MC/ET/XCIX/172

Période : 1645 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
HUBERT, Etienne

Cote : F/1dII/H/4

Période : 1849 - 1849

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
HUBERT, Etienne

Cote : 19940451/230

Période : 1903 - 1903

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de HI à HZ (fin XIXe siècle-1940)
HUBERT, Étienne

Cote : F/15/4081

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
HUBERT, Étienne

Cote : V/1/386

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Bail. VILLAIN, Martin. HUBERT, Etienne..

Cote : MC/ET/XLV/192

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LEVASSEUR, 13 juin 1629 - 10 octobre 1685 (étude XLV)
DARMOIS, Evelyne | DE NOIX DE ST MARC, Cécile | DE VIGUERIE, Jean | DELCOUR, Jean | ESTEBAN, Claude | FOLLET, Simone | HUBERT, Etienne | LAB...

Cote : 20010016/41

Période : 2000 - 2000

Fonds : Université Paris-IV. Dossiers des enseignants nés entre 1900 et 1940 et ayant quitté l'université avant 2000
HUBERT (Etienne) maître brodeur à Saint-Germain-des-Prés et demeurant rue du Vieux-Colombier § Constitution de rente par. .. et autres. ; In...

Cote : MC/ET/CXXII/1575

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Promesse par René Rocard, maître peintre, demeurant rue des Boucheries, à Saint-Germain-des-Prés, à Étienne Hubert, maître brodeur à Saint-G...

Cote : MC/ET/VI/419

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Bail par Claude Hermant, veuve de Jacques [I] Troche, maître paumier, demeurant rue Vieille-du-Temple, par Marie Troche, veuve d'Étienne Hub...

Cote : MC/ET/XC/202

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas MOTELET, 1620 - mai 1661 (étude XC)

Hubert, Étienne

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