Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roze (famille)

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Testament ouvert de : Jeanne Josephte de RIDDES de BELLETOUR.

Cote : 6FS 159 folio 236

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Pierre Louis Marie ROZE.

Cote : 6FS 163 folio 415

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Eléonore ROZE.

Cote : 6FS 165 folio 211

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Modeste BOURGEOIS.

Cote : 6FS 170 folio 384

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Gaspard ROZE.

Cote : 6FS 157 folio 258

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Jacques FORTIS (ou FORT).

Cote : 2B 3762 folio 250

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Clémence RIVOIRE.

Cote : 2B 3764 folio 92

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Modeste ROZE.

Cote : 2B 3764 folio 280

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Jacqueline Josephte COMTE.

Cote : 2B 3764 folio 285

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Dépôts d'enchères. - Vente sur licitation du domaine de Courcelles-sur-Viosne (1825-1826). Adjudication par Monsieur Roze des biens à Livill...

Cote : 2 E 10 657

Période : 1825 - 1834

Fonds : Première étude notariale de Pontoise (1549-1905)

Roze (famille)

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