Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faure, Isidore François Pierre

14 contenus liés

1781-1786

Cote : 1 E 5616

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1795-1796

Cote : 1 E 5621

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1796-1798

Cote : 1 E 5622

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1803-1806

Cote : 1 E 5625

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1793-1795

Cote : 1 E 5620

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1798-1800

Cote : 1 E 5623

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1800-1803

Cote : 1 E 5624

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1807-1810

Cote : 1 E 5626

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1810-1813

Cote : 1 E 5627

Période : 1781 - 1813

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Faure (Isidore, François, Pierre)

Cote : 8 U 219

Période : 1798 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels

Faure, Isidore François Pierre

14 contenus liés

Liens