Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pas de Feuquières, François de (16..-17..)

Description :

Gouverneur des iles de 1717 à 1727

Source :

data.bnf.fr : François de Pas Feuquières (marquis de)

Affiner votre recherche :

2 122 contenus liés

1717-1727 : Feuquières (François de Pas de Mazencourt, marquis de), gouverneur général des îles du Vent

Cote : COL C8 B 4 à 5, 8 à 9, 211 MIOM 31 à 39

Période : 1727 - 1727

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts

Période : 1727 - 1727

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de MM. de Feuquières et Bénard confirmant celle des 19 et 20 novembre 1719 qui prescrivait le rattachement à la paroisse du Mouil...

Cote : COL C8 A 27 F° 490

Période : 1720 - 1720

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de l'intendant Bénard prescrivant le dépôt dans la caisse du trésorier des piastres appartenant au feu sieur Parent

Cote : COL C8 A 27 F° 337

Période : 1720 - 1720

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de Feuquières et Blondel sur la culture du manioc et des plantes à vivres

Cote : COL C8 A 32 F° 34

Période : 1723 - 1723

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Projet d'ordonnance sur les milices de la Martinique

Cote : COL C8 A 31 F° 113

Période : 1723 - 1723

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de Feuquières et Blondel sur le cours des monnaies françaises et espagnoles aux îles

Cote : COL C8 A 34 F° 32

Période : 1725 - 1725

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Décisions du Conseil de Marine et du Régent

Cote : COL C8 B 4 à 5

Période : 1723 - 1723

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Décision du Conseil de Marine sur une requête du sieur Girardin, conseiller au conseil supérieur de la Martinique, relative à sa maintenue d...

Cote : COL C8 B 4

Période : 1717 - 1717

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Décision du Conseil de Marine sur la grâce demandée par le sieur Cazalis-Pradines, négociant de Nantes, pour son neveu qui a tué le 5 septem...

Cote : COL C8 B 4

Période : 1717 - 1717

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)